J.O. 91 du 17 avril 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 07099

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Arrêté du 19 mars 2004 portant réintégration (Office national interprofessionnel des céréales)

NOR : AGRD0400918A


Par arrêté du directeur général de l'Office national interprofessionnel des céréales en date du 19 mars 2004, il est mis fin au détachement de M. Daniel Rivière, dans l'emploi d'attaché divisionnaire, à compter du 1er janvier 2004, et, à compter de cette même date, M. Daniel Rivière est réintégré dans l'emploi d'attaché principal de 1re classe de l'Office national interprofessionnel des céréales.